top of page

MENTIONS LÉGALES

Le site « www.legraindeseneve.org »  est édité par : 

  

Nom de l'éditeur : Association Le Grain de Sénevé (association Loi 1901)

Siège social : 66 B Avenue Lacassagne, 69003 Lyon

Adresse e-mail : contact@legraindeseneve.org

SIRET : 851 521 542 000 23 RCS Lyon

  

**Directeur de la publication :** 

  

Nom du directeur de la publication : Monsieur YOM BOULOCK Giscard Charlie 

  

**Hébergement :** 

  

Nom de l'hébergeur : OVH

Adresse : 2  Rue Kellermann, 59100 Roubaix

Téléphone : 1007

  

**Propriété intellectuelle :** 

  

Le contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) et tout autre élément composant le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, non autorisée de ces éléments est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires. 

  

**Collecte et Utilisation de Données Personnelles :** 

  

Le site peut collecter des données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. Pour en savoir plus sur la collecte et l'utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité. 

  

**Cookies :** 

  

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience de l'utilisateur. En utilisant ce site, vous consentez à l'utilisation de cookies conformément à notre politique en matière de cookies. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies. 

  

**Liens Externes :** 

  

Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur utilisation. 

  

**Responsabilité :** 

  

L'éditeur du site s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, il ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence de ces informations. L'utilisateur assume la responsabilité de l'utilisation du contenu de ce site. 

  

**Droit Applicable et Juridiction :** 

  

Ces mentions légales sont soumises au droit applicable dans [indiquer la juridiction compétente]. En cas de litige, les tribunaux de [indiquer la juridiction compétente] seront compétents. 

  

**Contact :** 

  

Pour toute question ou réclamation concernant ce site web, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@legraindeseneve.org

  

**Date de Dernière Mise à Jour :** 29 Décembre 2023. 

bottom of page